À propos

Mentions légales

1. Éditeur du site

Journée Suisse du Sommeil
Association à but non lucratif
Place Ruth-Bösiger 6
1201 Genève, Suisse

Contact : info@journeesuissedusommeil.ch

2. Responsable de publication

[Nom du président ou responsable communication]
[Fonction dans l’association]

3. Hébergement

Infomaniak Network SA
Avenue de la Praille 26
1227 Carouge, Suisse
www.infomaniak.com

4. Conditions d’utilisation du site

Accès et utilisation

L’accès au site est gratuit et ouvert à tous. En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation.

Outils d’auto-évaluation

Les tests proposés (NoSAS Score, Échelle d’Epworth, quiz éducatifs) :

  • Sont des outils de sensibilisation uniquement
  • Ne constituent pas un diagnostic médical
  • Ne remplacent pas une consultation médicale
  • Vos réponses ne sont ni collectées ni stockées

Utilisation autorisée

  • Consultation à des fins personnelles et éducatives
  • Partage des liens du site
  • Utilisation des tests pour votre usage personnel

Utilisations interdites

  • Usage commercial sans autorisation

  • Reproduction des contenus sans autorisation

  • Extraction automatique des données (scraping)

  • Utilisation des tests à des fins de diagnostic professionnel

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, questionnaires médicaux) sont la propriété de l’association Journée Suisse du Sommeil ou utilisés avec autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite, conformément à la Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA).

6. Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur ce site sont destinées à des fins éducatives et de sensibilisation uniquement. Elles ne constituent pas des conseils médicaux personnalisés et ne remplacent en aucun cas une consultation auprès d’un professionnel de santé qualifié.

L’association Journée Suisse du Sommeil décline toute responsabilité concernant l’utilisation des informations contenues sur ce site ou les décisions prises sur la base de ces informations.

7. Droit applicable

Ce site est soumis au droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du canton de Genève sont seuls compétents.

Dernière mise à jour : 18 février 2026